Un site duSTIFavec

Etat Île-de-France Yvelines SNCF RATP

Votre nouvelle ligne
du RER A au RER C

phase_1

Tangentielle Ouest

Accueil > Phase 1 > L’enquête publique > Le Dossier d’Enquête d’Utilité Publique

Le Dossier d’Enquête d’Utilité Publique

Le Dossier d’Enquête d’Utilité Publique est le document support de l’enquête publique. Il permet au public de s’informer sur l’ensemble du projet, de manière détaillée.

Le Dossier d’Enquête d’Utilité Publique sur le projet Tangentielle Ouest phase 1 a été approuvé par le Conseil du STIF le 13 décembre 2012. Il a ensuite été instruit par l’Autorité Environnementale, qui a rendu son avis le 24 avril 2013

Consultez le Dossier d’Enquête d’Utilité Publique disponible en ligne ci-dessous :

Sommaire

Pièce A : Notice explicative

Pièce B : Plan de situation

Pièce C : Plan général des travaux

Pièce D : Caractéristiques des ouvrages les plus importants

Pièce E : Appréciation sommaire des dépenses

Pièce F : Etude d’impact

- Préambule
- Partie 1 : Description du projet
- Partie 2 : Résumé non technique
- Partie 3 : Analyse de l’état initial
- Partie 4 : Analyse des effets négatifs et positifs, directs et indirects, temporaires et permanents
- Partie 5 : Analyse des effets cumulés avec d’autres projets connus
- Partie 6 : Principales solutions de substitution examinées et raisons du choix
- Partie 7 : Compatibilité du projet avec les documents d’urbanisme opposables
- Partie 8 : Estimation des coûts des mesures
- Partie 9 : Présentation des méthodes
- Partie 10 : Analyse des difficultés rencontrées
- Partie 11 : Noms et qualités des auteurs
- Partie 12 : Appréciation des impacts du programme
- Partie 13 : Evaluation des incidences sur les sites Natura 2000

Pièce G : Avis de l’autorité environnementale

Pièce H : Evaluation socio-économique

Pièce I : Dossiers de mise en compatibilité des PLU

Pièce J : Annexes

- Partie 1 : Délibération du conseil du STIF approuvant la concertation
- Partie 2 : Bilan de la concertation préalable
- Partie 3 : Délibération du conseil du STIF approuvant le schéma de principe
- Partie 4 : Avis de la commission nationale des monuments historiques du 12 avril 2012
- Partie 5 : Avis de la commission départementale de la nature, des paysages et des sites
- Partie 6 : Compte-rendu de la réunion STIF/DRIEE du 27 juillet 2012
- Partie 7 : Courrier de la DRIEE du 26 septembre 2012
- Partie 8 : Études techniques
- Partie 9 : Avis des services de l’État et note de réponse aux avis
- Partie 10 : Compte rendu de la réunion d’examen conjoint sur la mise en comptabilité des documents d’urbanisme

Le tracé phase 1

( )